Informations Institutionnelles | SAINT MARTIN DU TERTRE - YONNE

7 résultat(s) pour le terme "Informations Institutionnelles"

Actualités

Appel à Projets - "Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA)" pour 2021

Afin de favoriser l'émergence d'actions concrètes et de proximité visant à lutter contre les drogues et les conduites addictives, l'État peut soutenir financièrement les porteurs de projets par le biais ...

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Pour Info : La Maladie d'AUJESKY pour les chiens

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Actualités

Arrêté Préfectoral : Autorisation aux personnels de la DREAL de pénétrer dans les propriétés privées

L’inventaire du patrimoine naturel est institué pour l’ensemble du territoire national par l’article L.411‑1 A du code de l’environnement. L’État en assure la conception, l’animation et l’évaluation. ...

Actualités

Les habitants du Nord de l’Yonne appelés à s’exprimer sur le projet de territoire

Du 6 septembre au 11 octobre 2021, le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Nord de l’Yonne sera soumis à enquête publique, permettant aux administrés de consulter le dossier et de formuler ...

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RLPI REGLEMENT LOCAL DE LA PUBLICITE INTERCOMMUNAL

La communauté d'Agglomération travaille depuis 2018 sur l'élaboration d'un règlement commun à a publicité, en visant à la réglementation de l'affichage publicitaire en fonction des lieux. Délibération ...